1. Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Céline CANEL l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Céline CANEL
Responsable publication : Céline CANEL
Email de contact : celine.canel1@gmail.com
Téléphone : 07 66 78 18 14
Adresse : 23 A rue pont Thibaut 59710 Ennevelin
Webmaster : Céline CANEL
2. Hébergement :
Le site hypnoseintegrative.art est hébergé par : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Céline CANEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Céline CANEL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Liens hypertextes et cookies :
Le site natachaperebaskine.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de psychologue.net. Cependant, hypnoseintegrative.art n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site hypnoseintegrative.art n’est pas soumise à l’utilisation de cookies, aucun formulaire de consentement ne vous ai donc proposé.
7.Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site hypnoseintegrative.art est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
8. Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
9. Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).